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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE
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PORTHAULT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PORTHAULT
SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1599382
Date de dépôt :
27/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2020
PORTHAULT de SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE

Présentation de la marque PORTHAULT

Déposée le 27 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PORTHAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE domicilié(e) 50, avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 644 911 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque PORTHAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PORTHAULT est expirée depuis le 27 juin 2020.

SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , D. PORTHAULT , PORTHEX , ,


SOCIETE NOUVELLE D. PORTHAULT FRANCE, Société par actions simplifiée - 50, avenue Montaigne - 75008 - PARIS - France - SIREN 482644911


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2000 n°2174860 - Publication au BOPI 2000-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Inscription le 19 février 2007 - Changement d'adresse n°448786 - Publication au BOPI 2007-02-19

Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432463 - Publication au BOPI 2006-04-24

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2010 n°2443989 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-18

Inscription le 31 janvier 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°568519 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

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